Mentions Légales
Mille Bisous Cosmetics
Date de mise à jour : Le 22 Novembre 2024
1. Informations sur l’éditeur du site
Nom de l’entreprise : Mille Bisous Cosmetics
Statut juridique : [Précisez, ex. SARL, SAS]
Capital social : [Montant du capital social]
Siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET : [Numéro]
RCS : [Ville d’immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro si applicable]
E-mail de contact : collab.millebisous@gmail.com
2. Hébergement du site
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
Site internet : [Lien vers le site de l’hébergeur]
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Nom du responsable légal], en sa qualité de [Fonction, ex. gérant].
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site internet Mille Bisous Cosmetics (textes, images, vidéos, logos, icônes, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de Mille Bisous Cosmetics ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.
5. Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur.
Responsable du traitement : Mille Bisous Cosmetics
Finalité : Les données collectées via le site sont utilisées pour le traitement des commandes, la gestion des comptes clients, et l’envoi d’offres promotionnelles si consentement préalable.
Droits des utilisateurs :
- Accès, rectification, suppression ou opposition : Vous pouvez exercer vos droits en contactant notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante : dpo@millebisouscosmetics.com.
- Dépôt de réclamation : En cas de litige, vous pouvez contacter la CNIL (www.cnil.fr).
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].
6. Cookies
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- Cookies analytiques : pour recueillir des statistiques anonymes.
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7. Responsabilité
Mille Bisous Cosmetics met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur son site. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs, omissions ou des éventuels dommages résultant de l’utilisation du site.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Mille Bisous Cosmetics n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.
8. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Mille Bisous Cosmetics.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : collab.millebisous@gmail.com
Mentions complémentaires
- Si vous vendez à l’international, pensez à inclure les obligations spécifiques selon les pays concernés (par ex. TVA intracommunautaire).
- Intégrez un lien vers votre Politique de Confidentialité et vos CGU/CGV.
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